Conditions d’utilisation
Ces conditions constituent une structure provisoire. Les dispositions commerciales, de licence, responsabilité, paiement et juridiction devront être validées juridiquement avant la commercialisation d’Occlusia.
01
Utilisation d’Occlusia
Les conditions finales définiront l’éligibilité des comptes, les usages autorisés, les responsabilités et le périmètre de l’application Occlusia et des plugins Occlusia Link.
02
Offres, facturation et résiliation
La fréquence de facturation, les taxes, renouvellements, résiliations et remboursements seront ajoutés après validation des offres commerciales.
03
Vos modèles et dessins
La propriété, les licences nécessaires au traitement, le stockage et les responsabilités d’export seront précisés selon l’architecture validée.
04
Disponibilité et responsabilité
Les engagements de service, exclusions de garantie, limites de responsabilité et niveaux de support seront définis avec un conseil juridique avant le lancement.